Informations légales
Gérant de la société JEHANNE : Sébastien JEHANNE
Hébergement : OVH – Roubaix

ENTREPRISE JOEL JEHANNE est une SARL au capital de 75000 € dont le siège est Zone Artisanale Actipôle – 35540 Miniac Morvan.

Elle est enregistrée au Registre du Commerce de Saint-Malo, sous le numéro B 352 437 073.
 
 

Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site JEHANNE CHARPENTE s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Toute personne consultant le Site JEHANNE CHARPENTE est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société JEHANNE CHARPENTE n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site JEHANNE CHARPENTE nécessite une autorisation préalable et écrite de la société JEHANNE CHARPENTE qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site JEHANNE CHARPENTE et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le Site JEHANNE CHARPENTE est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 
 

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans le consentement explicite de l’auteur est strictement interdite. Joomla! est un logiciel Open-Source. Pour plus d’informations, consultez le site officiel francophone. JEHANNE CHARPENTE est une marque française déposée auprès de l’Institut National de Propriété Intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société JEHANNE CHARPENTE, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

 

 

Données personnelles

La société JEHANNE CHARPENTE vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site JEHANNE CHARPENTE.com (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, newsletter, …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits et services dans le cadre d’actions commerciales et/ou de marketing. JEHANNE CHARPENTE peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers.

Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression et/ou d’opposition, vous pouvez adresser un courrier postal à : JEHANNE CHARPENTE – Zone Artisanale Actipole 35540 Miniac-Morvan

 
 
 

Cookies :

Le site JEHANNE CHARPENTE n’utilise pas de cookies.